Jean-Marie Sépulchre
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Jean-Marie SEPULCHRE
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
conseiller maître à la Cour des comptes
Groupe:
Cour des comptes
date_debut
=
"
2018-09-02
"
cour_comptes
depart_retraite
=
"
limite d'âge
"
JORFTEXT000037193237
(source JORF)
admission
14 Juillet 2018
14/07/2018
De:
Jean-Marie Sépulchre
conseiller référendaire à la Cour des comptes, dans les cadres
Objet:
conseiller maître (1er tour)
Groupe:
Conseil maître (1er tour)
conseil_des_ministres
cour_comptes
JORFTEXT000020592147
(source JORF)
nomination
08 Mai 2009
08/05/2009
De:
Sépulchre (Jean-Marie, Michel)
secrétaire général d'un établissement public ; 28 ans de services civils et d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service
=
"
28
"
annees_activite_professionelle
=
"
28
"
nomme_par
=
"
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
"
grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000000216795
(source JORF)
nomination
16 Mai 2000
16/05/2000
De:
Sépulchre (Jean-Marie)
conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes
Objet:
auprès de l'Agence nationale de valorisation de la recherche
secrétaire général
Groupe:
Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
date_debut
=
"
1998-09-21
"
duree
=
"
cinq ans
"
cour_comptes
JORFTEXT000000395267
(source JORF)
détachement
24 Avril 1999
24/04/1999
De:
Sépulchre (Jean-Marie)
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Objet:
membres du jury du concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 1998
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000000573518
(source JORF)
nomination
03 Juillet 1998
03/07/1998
De:
Jean-Marie Sepulchre
conseiller référendaire de 2e classe à la Cour des comptes
Objet:
conseiller référendaire de 1re classe (1er tour)
Groupe:
Conseil référendaire de 1re classe (1er tour)
cour_comptes
JORFTEXT000000742387
(source JORF)
nomination
15 Mai 1996
15/05/1996
De:
Sepulchre (Jean-Marie)
conseillers référendaires à la Cour des comptes
Objet:
rapporteurs près la Cour de discipline budgétaire et financière
Groupe:
Cour de discipline budgétaire et financière
JORFTEXT000000540118
(source JORF)
nomination
04 Septembre 1992
04/09/1992
De:
Jean-Marie Sepulchre
auditeur de 1re classe à la Cour des comptes
Objet:
conseiller référendaire de 2e classe (2e tour)
Groupe:
Conseil référendaire de 2e classe
cour_comptes
JORFTEXT000000536010
(source JORF)
nomination
24 Janvier 1991
24/01/1991